Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE DE LA POTERIE
POTERIE DES TROIS ILETS, SA

Numéro de dépôt :
4126822
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2024
VILLAGE DE LA POTERIE de POTERIE DES TROIS ILETS

Présentation de la marque VILLAGE DE LA POTERIE

Déposée le 14 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) POTERIE DES TROIS ILETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VILLAGE DE LA POTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTERIE DES TROIS ILETS domicilié(e) VILLAGE DE LA POTERIE - 97229 - TROIS ILET - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 191 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTERIE DES TROIS ILETS, M. MARIE JEAN-CLAUDE domicilié(e) VILLAGE DE LA POTERIE - 97229 - TROIS ILET - France.

La marque VILLAGE DE LA POTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE DE LA POTERIE est expirée depuis le 14 octobre 2024.

POTERIE DES TROIS ILETS a également déposé les autres marques suivantes : POTERIE DES TROIS ILETS , POTERIE DES TROIS ILETS , LE VILLAGE DE LA POTERIE , LE VILLAGE DE POTERIE , LES HOMMES D'ARGILE , LE VILLAGE CASE NEGRE , LA BRIQUE ROUGE C'EST CARREMENT MIEUX , LA RUE CASE NEGRE , EKOBRIK , LES HOMMES D'ARGILE


POTERIE DES TROIS ILETS, SA - VILLAGE DE LA POTERIE - 97229 - TROIS ILET - France - SIREN 303191084


POTERIE DES TROIS ILETS, M. MARIE JEAN-CLAUDE - VILLAGE DE LA POTERIE - 97229 - TROIS ILET - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Activités sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs.